Mentions légales

Société propriétaire du site
MOBIX  SAS au capital de 50 000 €

Standard :  05 34 51 95 07
RCS Toulouse 523 102 234
N° SIRET : 523 102 234 00011
Code NAF : 7490B
N° de TVA Intracommunautaire :

Le directeur de publication : Thomas SOULIER , Président de MOBIX SAS

Responsabilité éditoriale : Thomas SOULIER, Président de MOBIX SAS

Réalisation & Conception
Le site a été développé par www.mobix.fr

Hébergement
Le site est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Propriété intellectuelle

L’intégralité du site  “MOBIX” est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site MOBIX et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de MOBIX. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
MOBIX se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom MOBIX et/ou son logo, seul ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable de MOBIX.

Déclaration CNIL :
La déclaration CNIL a été faite par la société MOBIX pour le site www.mobix.fr sous le numéro : 1914191 v 0

CALL NOW
+
Call me!